La carrière Claveau abandonne les poursuites

©Adeline Mantyk - Le Laurentien

Le maire de Rimouski, Marc Parent

Dans le litige qui opposait la Ville de Rimouski à Claveau concassage et granulats ltée, la Ville s’en tire à bon compte puisque le maire de Rimouski, Marc Parent, confirme que les avocats du groupe ont mis un terme à leurs poursuites.

Lundi soir, lors d’une séance publique, le Conseil municipal a autorisé la firme Morency, mandatée par la Ville, à signer et déposer un acte de désistement sans frais. Le maire précise que la Ville a été avisée, il y a quelques jours, que les avocats du groupe Claveau se sont retirés de la démarche.

« Il n’y aura pas cette nouvelle carrière à l’Est de la carrière actuelle. C’était une préoccupation pour le Conseil municipal par rapport aux bruits, car la carrière aurait été en exploitation 24 heures sur 24. On était préoccupé par les impacts sur la communauté avoisinante, par la circulation des camions lourds, et une conduite d’eau principale de la ViIlle passait non loin de là. Donc c’est une excellente nouvelle pour les Rimouskois. De plus, tous les frais qui ont été engendrés par la Ville, alors qu’on a dû engager des avocats qui connaissaient bien les dossiers, sont à la charge du groupe Claveau. »

En décembre 2013, le Conseil municipal avait émis une recommandation défavorable à la demande de Claveau auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) : « Claveau avait demandé à la Ville de Rimouski une autorisation pour exploiter une carrière à l’Est de la carrière qui existe entre l’autoroute 20 et le boulevard du Sommet Est. La Ville s’était opposée à l’émission d’un permis et en décembre 2017 Claveau avait entrepris des poursuites judiciaires au civil pour forcer la Ville de Rimouski à lui émettre un certificat qui aurait permis l’exploitation de cette carrière », ajoute M. Parent.

La Ville avait décidé de contester cette demande devant les tribunaux et le Conseil municipal avait autorisé la firme Morency Société d'avocats à la représenter dans cette cause le 22 janvier 2018.

[NDLR] : Le maire de Rimouski a tenu à rectifier ce qu'il avait affirmé lundi soir via un communiqué émis par la Ville de Rimouski jeudi 20 septembre : « Le désistement sans frais déposé par Claveau concassage et granulats ltée, qui met un terme aux procédures judiciaires engagées, signifie que chaque partie, la Ville et Claveau concassage et granulats ltée, assument respectivement les frais engendrés dans le cadre de ces procédures, comprenant les frais d’avocats. »

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